Conditions générales de vente
1. Objet
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre la société CALÉ, micro-entreprise, et toute personne souhaitant acheter sur le site wearecale.com des chouchous en mohair faits main.
2. Produits
Les chouchous sont réalisés artisanalement en mohair, dans un souci de qualité et d’originalité. Chaque pièce est unique et peut présenter de légères variations.
3. Prix
Les prix affichés sont en euros toutes taxes comprises (TTC). En tant que micro-entreprise, la société CALÉ bénéficie de la franchise en base de TVA :
« TVA non applicable, article 293 B du CGI ».
Les frais de livraison sont précisés au moment de la commande.
4. Commande
La commande est validée après confirmation du paiement intégral. Le client s’engage à fournir des informations exactes et complètes pour la livraison.
5. Délai de production et livraison
Le délai de production varie en fonction de la demande et peut aller jusqu’à 4 semaines maximum avant expédition. Le client est informé de ce délai lors de la commande. La livraison est ensuite effectuée à l’adresse indiquée par le client.
6. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne via un moyen sécurisé (carte bancaire, PayPal, etc.). La commande est confirmée à réception du paiement.
7. Rétractation et retour
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation.
Le produit doit être retourné dans son état et emballage d’origine, sans trace d’utilisation. Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas de produit défectueux ou erreur de la société CALÉ.
8. Garantie
Les chouchous bénéficient de la garantie légale contre les défauts de conformité et vices cachés. Toute réclamation doit être faite dans un délai raisonnable après réception.
9. Responsabilité
La société CALÉ ne peut être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit.
10. Données personnelles
Les informations recueillies sont nécessaires au traitement des commandes et à la relation client. Elles ne sont pas communiquées à des tiers.
11. Loi applicable et litiges
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.